1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes de produits ou services effectuées sur le site [Nom du Site]. En passant commande sur le site, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Identification du Vendeur
KEROSTING SARL immatriculé sous le SIREN 928449362
3. Produits et Services
Les produits et services proposés à la vente sont ceux décrits sur le site. Les photographies et descriptions sont les plus fidèles possibles mais n'engagent pas le vendeur.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont en sus et sont indiqués avant la validation de la commande.
5. Commande
La commande est validée par le client après vérification des informations et acceptation des CGV. Le vendeur confirme la commande par e-mail.
6. Paiement
Le paiement s'effectue par carte bancaire, PayPal, ou tout autre moyen proposé sur le site. Le paiement est sécurisé et les données bancaires sont protégées.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction des disponibilités des produits et des transporteurs.
8. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
9. Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. Le vendeur s'engage à rembourser ou échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
10. Responsabilité
Le vendeur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou imprévisibles résultant de l'utilisation des produits.
11. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive du vendeur et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
12. Données Personnelles
Les données personnelles collectées sont utilisées pour le traitement des commandes et la gestion de la relation client. Elles sont conservées conformément à la législation en vigueur.
13. Litiges
En cas de litige, le client s'adressera en priorité au vendeur pour trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
14. Divers
Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGV sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
